On me demande si une moto doit payer son ticket dans une zone réglementée par des horodateurs ou mettre son disque en zone bleue ? Dans la pratique, du moins à Bruxelles, il y a une tolérance des agents verbalisants afin d’encourager le déplacement des deux roues. Un motard contribue à fluidifier le trafic en se faufilant entre les files. Aussi, tant que la moto ne met pas en danger ou ne gène les usagers du trottoir, elle peut être rangée sur le trottoir. Elle n’occupe donc pas de place de stationnement en voirie.
Le disque en zone bleue
Selon l’article 27.1.1, l’apposition du disque pour le stationnement à durée limitée n’est d’application que pour les véhicules automobiles [véhicule à moteur, qui n’est pas un cyclo, une moto, un tricycle ou un quad], les cyclomoteurs à 4 roues, les tricycles à moteur et les quadricycles à moteur. Donc, les motos à deux roues ne doivent pas apposer le disque. Une moto à trois roues, appelé tricycle, doit apposer son disque ! C’est assez étonnant, car ils ont une carrosserie ouverte. En déposant le disque sur sa moto, il peut tomber et s’égarer, être volé… On peut toujours le mettre dans une pochette plastique attachée au réservoir de la moto, mais le risque de vol ou de dégradation est toujours possible.
Cette obligation du disque concerne aussi les cyclomoteurs à 4 roues avec un habitacle, comme les voitures dites sans permis. Autrefois, ces voiturettes n’étaient pas inquiétées en l’absence de plaque minéralogique alors qu’elles occupaient un emplacement sur la voie publique au même titre qu’une Smart. Depuis quelques années, ces cyclomoteurs doivent être immatriculés. Désormais identifiables, ils sont susceptibles d’une redevance en l’absence de disque de stationnement aux endroits concernés. Et dans le cas présent, le disque peut être placé à l’intérieur de l’habitacle.
Un ticket pour les zones payantes
Pour ce qui est du stationnement payant, les conducteurs de motocyclettes doivent s’acquitter du payement si elle est rangée sur la chaussée. « Aux emplacements munis de parcomètres ou d’horodateurs, le stationnement est régi suivant les modalités et conditions mentionnées sur ces appareils. » (cf. art. 27.3). Le ticket doit être apposé sur la partie avant . Il n’y a pas plus de précision. Dans la pratique, c’est compliqué d’appliquer la règle. Il est peu probable qu’il reste en place jusqu’au passage du contrôleur. Même si beaucoup de communes ne suivent pas cette réglementation, d’autres verbalisent. Pour se prémunir du risque d’une redevance, la technique consiste à prendre un ticket (pour autant que l’horodateur le délivre) et de le conserver au moins un mois. Que le contrôle soit pédestre ou via scancar, le papillon n’est pratiquement plus apposé sur le parebrise. Vous recevrez la prune à domicile. Vous pourrez alors contester en envoyant le ticket. C’est contraignant et tout le monde ne connait pas l’astuce. À noter que de plus en plus d’application se développent et il est possible de payer son stationnement avec son téléphone.
L’article 27.3.1.1° prévoit qu’un seul payement suffit si plusieurs motos occupent un seul emplacement de stationnement délimité et destiné à une voiture. Le législateur fait allusion au déplacement en groupe. L’ensemble des motards arrivent et repartent en même temps. Vu que plusieurs motos peuvent occuper un seul emplacement ne dépassant pas la longueur d’une voiture, un seul ticket est exigé. Là où le bât blesse, c’est quand deux conducteurs se croisent. Comment savoir si le premier a pris un ticket et pour quelle durée ?! Ensuite, difficile de savoir si la moto sera toujours là à son retour.
